Article XIII – Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire est composée des membres de droit, des membres d'honneur, des membres associés et des membres adhérents de l'Association. Elle se réunit chaque année avant le 31 janvier, pour examiner les comptes de l'exercice clos le 31 août de l'année précédente. Aucun quorum n'est exigé et rien ne limite le nombre de voix qu'un membre peut représenter. Les convocations sont adressées aux membres par lettre simple. Le Président du Conseil d'Administration, assisté des membres du Bureau, préside cette Assemblée, et expose la situation morale de l'Association. Un rapport sur l'activité de l'Association, ainsi que les comptes de l'exercice précédent et le budget prévisionnel de l'exercice à venir, sont soumis à son approbation. Il y est procédé au remplacement des membres sortants du Conseil d'Administration; ce vote a lieu normalement à main levée en regroupant l'ensemble des propositions de remplacement, sauf si l'un au moins des membres présents réclame un vote par candidat et/ou un vote à bulletin secret. Un ordre du jour sera envoyé aux membres de l'Association lors de leur convocation à l'Assemblée Générale ; il leur sera adressé quinze jours à l'avance au moins, par lettre simple. Les délibérations de l'Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, chaque membre disposant d'une voix.